Received-SPF: Pass (sender SPF authorized) identity=mailfrom; client-ip=209.85.220.175; helo=mail-vx0-f175.google.com; envelope-from=nicolas.thomasse.calvix@gmail.com; receiver=educ@april.org 
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In-Reply-To: <20111005170023.03afef39@tiny-toon.metrodore.fr>
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	<4E8C322D.1080502@ycombe.net>
	<CADEzARBUePb63g-ns=fd9mG7bmEGZxuf=g8hxHptgpWyArb4SQ@mail.gmail.com>
	<20111005170023.03afef39@tiny-toon.metrodore.fr>
Date: Wed, 5 Oct 2011 17:16:25 +0200
Message-ID: <CAPHwV1jOuz_TAWk5vGboU8DGO8vfos0N+0iYqsFPXiu6_y1kUg@mail.gmail.com>
From: Nicolas THOMASSE <nicolas.thomasse.calvix@gmail.com>
Cc: educ@april.org
Content-Type: text/plain; charset=ISO-8859-1
Content-Transfer-Encoding: quoted-printable
Subject: Re: [EDUC] =?ISO-8859-1?Q?Quelle_licence_pour_le_contenu_des_Cahi?=
 =?ISO-8859-1?Q?ers_de_Textes_Num=E9riques_=3F?=
Errors-to: educ-owner@april.org
Precedence: list
Precedence: bulk
Sender: educ-request@april.org

Bonjour, vaste sujet que le droit d'auteur..

Le 5 octobre 2011 17:00, Fran=E7ois Poulain <fpoulain@metrodore.fr> a =E9cr=
it :
> Le Wed, 5 Oct 2011 13:48:01 +0200,
> Gilles Lassus <glassus@gmail.com> a =E9crit :
>
>> La question de la licence se pose naturellement, non ?
>
> Non, ce n'est pas =E9vident. La licence ne se pose que si le contenu est
> prot=E9g=E9 par un droit d'auteur, ou voisin, etc.
>
> Le droit d'auteur prot=E8ge (pour ce que j'en comprends) les formes et
> non les id=E9es.

Exact, je ne suis pas un expert non plus mais j'ai pas mal =E9tudi=E9 le su=
jet..

>  Donc, en cons=E9quence, tout =AB contenu =BB n'est pas
> =AB =E9ligible =BB au droit d'auteur. Il faut pour cela qu'il laisse
> transpara=EEtre une =AB empreinte personnelle =BB, une =AB originalit=E9 =
=BB ou une
> =AB subjectivit=E9 =BB de l'auteur.

C'est vrai dans l'absolu mais techniquement la plupart des contenus es
donc =E9ligible au droit d'auteur..
2+3=3D5 comme dans ton exemple =3D> pas de droits d'auteur..
Mais par contre un probl=E8me, donc une petite histoire, pour faire
trouver cette =E9quation =E0 l'=E9l=E8ve si...
>
> Sans cela on reste, je pense, dans le domaine public.

De ce que j'ai compris oui.. (pas bien s=FBr, il y a de tr=E8s nombreuses
exceptions)
>
> Donc, si tu =E9cris =AB 2 + 3 =3D 5 =BB, ou bien l'exemple de Yves, il n'=
y a
> rien, je pense, qui soit prot=E9g=E9 par du droit d'auteur l=E0 dedans.

Je pense le contraire, tout d=E9pend de l'exercice ou du contenu
partager.. Un exercice peut poss=E9der un contenu original !
>
> Pour les cas plus complexes, la limite est comme toujours : floue.

M=EAme dans les cas relativement simple il n'es pas forc=E9ment =E9vident de
savoir o=F9 on en es..
>
> Et ensuite, IANAL. :)
>
> Fran=E7ois
>
> PS : En revanche, "2 + 2 =3D 5" pourrait tout =E0 fait =EAtre consid=E9r=
=E9
> comme marqu=E9 de subjectivit=E9. :)

2+2=3D5 peut-=EAtre, 1+1=3D3 non.. Comme quoi c'est pas simple du tout :p

Nicolas
>
> --
> Fran=E7ois Poulain <fpoulain@metrodore.fr>
>
> La fin justifie les moyens=A0? Cela est possible. Mais qui justifiera la
> fin=A0? =C0 cette question la r=E9volte r=E9pond=A0: les moyens.
> -+-=A0Albert Camus, L'homme r=E9volt=E9=A0-+-
> --
> Pour g=C3=A9rer votre abonnement =C3=A0 la liste educ et vos informations=
 personnelles :
> http://listes.april.org/wws/info/educ
>
--
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