Message-ID: <536232ED.6020303@chemouil.fr>
Date: Thu, 01 May 2014 13:41:33 +0200
From: David Chemouil <david@chemouil.fr>
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References: <53578A00.3070506@remiboulle.fr> <53621AEE.2030900@april.org> <536225D5.6070405@pi-et-ro.net>
In-Reply-To: <536225D5.6070405@pi-et-ro.net>
Subject: Re: [EDUC] =?UTF-8?Q?Comment_breveter_un_th=C3=A9or=C3=A8me_=3F?=
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Hello

Le 01/05/2014 12:45, Louis-Maurice De Sousa a écrit :
> Le 01/05/2014 11:59, Christophe Demko a écrit :
>> Pour répondre stricto sensu à la question initiale, un théorème n'est
>> pas brevetable (œuvre de l'esprit). Mais pour préciser les choses, est
>> brevetable quelque chose qui utilise une loi physique de la nature pour
>> un certain objectif (ex: le moteur à essence utilise l'explosion de la
>> vapeur d'essence pour actionner un mécanisme). Donc, dans 99,99% des cas
>> en algorithmique et en mathématique, les créations ne sont pas
>> brevetables.

Je disconviens respectueusement : les algorithmes et théorèmes ne sont 
pas des œuvres de l'esprit. En effet, ils appartiennent au "domaine des 
idées" et ça ne pourrait être que leur mise en forme qui serait sous 
droit d'auteur. En ce qui concerne les algorithmes, la mise en forme est 
par exemple : le code source d'un logiciel. Ça tombe bien, les logiciels 
sont effectivement "protégés" par le droit d'auteur, ce qui donne aux 
auteurs la possibilité de choisir des licences libres :-)

Pour un théorème, on peut imaginer une situation où l'exposé d'un 
théorème serait tellement original qu'il serait une œuvre de l'esprit. 
Mais alors ce serait cette mise en forme et pas l'idée véhiculée par le 
théorème qui serait couverte. En fait ça existe déjà pour tout dire : on 
peut effectuer des démonstrations par ordinateur (un des logiciels les 
plus importants au monde est libre et s'appelle Coq, issu au départ de 
l'INRIA Rocquencourt et du LRI d'Orsay) : ces démonstrations prennent la 
forme de programmes, de sorte que *ces versions* des théorèmes et de 
leurs preuves sont couvertes par le droit d'auteur.

david

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